Assurance-vie :

L’assurance-vie bénéficie d’un régime spécial en cas de décès : elle ne fait pas partie de la succession du défunt. Le capital est « hors succession » et revient intégralement au(x) bénéficiaire(s) désigné(s). Il est donc important de porter une attention particulière à la rédaction de votre clause bénéficiaire.

Votre conseiller HSBC vous guidera dans la rédaction de cette clause qui garantit le respect de votre volonté.

En rédigeant la clause bénéficiaire de votre contrat d’assurance-vie de manière claire et précise, vous combinez la fiscalité spécifique de l’assurance-vie$* à la liberté de désignation des bénéficiaires de votre contrat$*. En effet, vous pouvez sortir du carcan classique de la loi en matière de succession en ne désignant pas, par exemple, des descendants, ascendants ou collatéraux.

Plus une clause bénéficiaire comporte d’informations permettant d’identifier votre ou vos bénéficiaires, de clarifier vos souhaits, mieux l’assureur pourra suivre vos volontés au dénouement de votre contrat d'assurance-vie.

Vous pouvez désigner un bénéficiaire nominativement.

Dans ce cas, lors de la désignation de cette personne, indiquez son identité complète :

• son nom
• son ou ses prénoms
• éventuellement son nom de naissance
• sa date et son lieu de naissance
• son adresse

Vous pouvez également désigner un bénéficiaire par sa qualité.

Dans ce cas, il doit être facilement identifiable. Sachez que la qualité s'apprécie à la date de transmission des capitaux : « à mon conjoint » sera donc par exemple la personne qui aura cette qualité à votre décès.

Une association peut être désignée bénéficiaire d’un contrat d’assurance-vie mais il faut vous assurer de sa capacité à recevoir une telle libéralité. Les associations sont généralement en mesure de vous dire avec exactitude si elles ont la capacité d’être désignées comme bénéficiaires ou non.

Lors de la désignation de cette association, indiquez son nom, son adresse et éventuellement son représentant.

En l’absence d’indications contraires, l’ensemble des bénéficiaires désignés ou représentés au contrat reçoivent la même part du capital au dénouement du contrat.

Vous pouvez toutefois répartir le capital de manière libre entre les bénéficiaires.

Dans ce cas, indiquez de manière claire la quotité (part) du capital en pourcentage qui reviendra à chacun.

En effet, la valeur du capital de votre contrat d'assurance-vie évolue au cours du temps et exprimer votre volonté sous forme de pourcentage plutôt que de montant est plus adapté à cette évolution.

Lors de la rédaction de la clause bénéficiaire de votre contrat d'assurance-vie, pensez à anticiper les évènements, positifs ou négatifs, qui pourraient concerner votre vie familiale.

Vous pourrez également l'actualiser en cas de situation nécessitant sa modification (naissance, divorce, ...).

Marie DURANT a deux enfants, Paul et Lucie. En 2000, elle souscrit un contrat d’assurance vie et les désigne$* comme bénéficiaires.

Sa clause bénéficiaire : « Par parts égales mes enfants, Paul DURANT, né le 18/09/1997 à Paris 7ème, vivant ou représenté et Lucie DURANT, née le 05/06/1999 à Paris 11ème, vivante ou représentée, à défaut mes héritiers ».

En 2010, Marie donne naissance à Coralie et décède en 2016 sans avoir modifié sa clause bénéficiaire initiale. Seuls Paul et Lucie ont la qualité de bénéficiaires et le capital du contrat est réparti à parts égales entre eux deux.

Coralie n’est pas bénéficiaire et ne perçoit rien du capital de ce contrat.

A noter : Marie aurait pu inclure une mention du type « mes enfants nés ou à naître vivants ou représentés » à sa clause bénéficiaire ou l’actualiser à la naissance de Coralie.

Jean a souscrit un contrat d’assurance vie au profit de ses trois enfants : Pierre, Paul et Jacques. Pierre décède 2 ans avant Jean et laisse deux enfants Marie et Olivia. Jacques quant à lui décide de renoncer au bénéfice du contrat d’assurance vie souscrit par son père. Jacques a lui-même deux enfants Antoine et Arthur.

La répartition du capital est totalement différente selon que la clause bénéficiaire prévoit ou non le mécanisme de représentation (les descendants d’un bénéficiaire peuvent en cas de décès ou de renonciation de ce dernier acquérir la qualité de bénéficiaire et percevoir le capital).

Cas n°1 : La clause bénéficiaire de Jean indique

« Mes enfants, nés ou à naître, à défaut mes héritiers »La clause bénéficiaire ne prévoit pas la représentation des bénéficiaires prédécédés ou renonçant, l’intégralité du capital revient donc au seul bénéficiaire de premier rang restant : Paul.

Cas n°2 : La clause bénéficiaire de Jean indique

« Mes enfants, nés ou à naître, par parts égales, vivants ou représentés, la représentation s’appliquant en cas de décès ou de renonciation ; en cas de prédécès ou de renonciation de l’un de mes enfants, et de ses représentants, sa part reviendra par parts égales à mes autres enfants, vivants ou représentés, la représentation s’appliquant en cas de décès ou de renonciation, à défaut mes héritiers. »

La clause bénéficiaire prévoit la représentation des bénéficiaires prédécédés ou renonçant, le capital est alors réparti entre Paul, les représentants de Pierre (Marie et Olivia) et ceux de Jacques (Arthur et Antoine).